Arrêtés

Nyonsbus, navette urbaine

Arrêté municipal permanent n° 2017/248

Objet : Nyonsbus, navette urbaine         

Nous, Pierre COMBES, maire de Nyons,

Vu le Code de la Route
Vu le Code Général des Collectivités Territoriale
Vu l'Arrêté Interministérielle du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière et à l'ensemble des textes qui l'ont modifié et complété.
Vu la mise en service d'une navette urbaine par la ville de NYONS.
Considérant la Charte municipale signée pour l'environnement et le développement durable
Considérant que des arrêts ont été ajoutés.
Considérant qu'il appartient au Maire d'exercer la police de la circulation et du stationnement sur les routes nationales, départementales et les voies de communication à l'intérieur de l'agglomération.

Arrêtons

Article 1 : Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté municipal238/2010 du 16 novembre 2010.
Article 2 : Quatre lignes desservent l'agglomération de Nyons et des arrêts sont prévus sur les différents itinéraires.

  • Ligne 1 - Laurons : Office du tourisme, la Gendarmerie, les Laurons, le boulodrome, Guillaume de Pays, Edouard Famier, Henri Bosco, les Antignans, Maison de Pays, parc aquatique et Office du tourisme.
  • Ligne 2 - Promenade de la Digue : Office du tourisme, la Pousterle, la cité scolaire, Promenade des Anglais, la Picholine, la Mochatte, les Oliviers, la Palmeraie, la zone des Oliviers et l'office du tourisme.
  • Ligne 3 - ATRIR : Office du tourisme, cave coopérative, Gendarmerie, les Hortz, les Blaches, ATRIR, camping des Clos, les Clos et l'office du tourisme.
  • Ligne 4 - Avenue de Venterol : Office du tourisme, maison de santé, la Palmeraie, les Souchères, les Baronnies, Salérand, Grand pin, avenue de Venterol, Cave coopérative et l'office du tourisme.

Article 3 : Le stationnement des véhicules de toute nature est rigoureusement interdit sur tous les emplacements cités par l'arrêté municipal et considéré comme gênant. Les véhicules en infraction pourront faire l'objet d'une mise en fourrière prévu par 1' article R 417-10 du Code de la Route

Article 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Directeur Général des Services, le Chef de Service de la Police Municipale et la Gendarmerie Nationale sont requis afin d'assurer l'exécution du présent arrêté.

Fait à Nyons, 8 octobre 2017

Le Maire, Pierre COMBES

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